• Prendre connaissance de la Politique 20.13 sur les regroupements étudiants
• Consulter la liste des regroupements déjà reconnus par l'UdeM et s'assurer que le nouveau regroupement étudiant n'entre pas en concurrence avec les orientations et/ou activités d'un groupe existant
• Constituer un noyau d’étudiants-fondateurs
• Définir la mission, l’orientation et les objectifs du regroupement

Que le groupe ait déjà été reconnu par le passé (avec une ou plusieurs année(s) d'interruption) ou qu’il soit tout nouveau, il est fortement conseillé de rencontrer le responsable du CSRÉ afin de bien comprendre la marche à suivre et d'éviter des démarches inutiles.

Pour ce faire, envoyez un courriel à Jean-François Dufresne ou passez au local pour prendre rendez-vous. Cette rencontre durera environ 30 minutes.

En assemblée générale :

• Adoption de la charte (modèle Word | PDF), élection du comité exécutif (dont tous les membres doivent être des étudiants de l'UdeM, excluant ses écoles affiliées) et rédaction du procès-verbal de l'AG constitutive (modèle Word| PDF)
• Rédaction d’une planification préliminaire des activités/objectifs de la première année/session d’existence (modèle PDF)
• Rédaction de la liste des membres actifs (prénom, nom et matricule) dont la majorité doit être composée d’étudiants de l’UdeM
• Enregistrement en ligne des membres du conseil exécutif
• Création d'un logo, d'une adresse courriel et/ou une page Facebook.

• La Politique 20.13 sur les regroupements étudiants lue par tous les membres du groupe et signée par le président (doit être numérisée et envoyée par courriel au responsable du CSRÉ)
• La charte constitutive (modèle Word | PDF)
• Le procès-verbal de l'assemblée constitutive (modèle Word| PDF)
• La liste des membres en date de la création du groupe
• L'enregistrement en ligne des membres du conseil exécutif
• La planification des activités pour l'année en cours (modèle PDF)
• Le logo et tout autre document pertinent
• (tous les documents doivent êtres numérisés et envoyés par courriel au responsable)

Les membres du comité exécutif recevront un courriel de reconnaissance officielle de la part du responsable du CSRÉ.

Veuillez noter que la réponse à votre demande pourra être reçue dans un laps de temps qui peut varier entre une à deux semaines.  

Non-reconnaissance ou retrait de la reconnaissance d’un regroupement étudiant

La Direction des Services aux étudiants peut refuser d’octroyer la reconnaissance à un regroupement étudiant ou retirer une telle reconnaissance si :

• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec
  les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par
  un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
• le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique 20.13 sur les regroupements étudiants.

Tous les groupes ayant préalablement été officiellement reconnus comme un regroupement étudiant par le CSRÉ peuvent faire la demande.

Ces groupes ne doivent être ni confessionnels (appartenant à une religion) ni partisans (attachés à un parti politique municipal, provincial, fédéral ou à l'international).

Prendre connaissance du Protocole d’entente et de la liste des groupes membres du CSRÉ.

Que le groupe ait déjà été reconnu par le passé comme membre du CSRÉ (avec une ou plusieurs année(s) d'interruption) ou qu’il soit un nouveau membre, il est fortement conseillé de rencontrer le responsable du CSRÉ afin de bien comprendre la marche à suivre et d'éviter des démarches inutiles.

Pour ce faire, envoyez un courriel à Jean-François Dufresne ou passez au local pour prendre rendez-vous.

• Le Protocole d’entente lu par tous les membres du groupe et signé par le président (doit être numérisé et envoyé par courriel au responsable du CSRÉ)
• Le contrat pour le Programme de subvention du CSRÉ (doit être rempli et signé en format numérique et envoyé par courriel au responsable du CSRÉ)
• La Fiche web remplie en ligne

Les membres du comité exécutif recevront un courriel de reconnaissance officielle de la part du responsable du CSRÉ.

Veuillez noter que la réponse à votre demande pourra être reçue dans un laps de temps qui peut varier entre une à deux semaines.  

Non-reconnaissance ou retrait de la reconnaissance d’un regroupement étudiant

La Direction des Services aux étudiants peut refuser d’octroyer la reconnaissance à un regroupement étudiant ou retirer une telle reconnaissance si :

• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec
  les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par
  un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
• le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique 20.13 sur les regroupements étudiants.

• Si nécessaire, faire les amendements aux documents constitutifs/généraux (modèle de charte Word | PDF) et rédaction du procès-verbal de l'AG annuelle (modèle Word| PDF)relatant les discussions entourant ces amendements.
• Rédaction d’un bilan des activités tenues l’année précédente (sauf pour les groupes membres du CSRÉ, qui doivent le remettre avant le 30 mai)
• Rédaction d’une planification préliminaire des activités/objectifs de l'année en cours (modèle PDF)
• Mise à jour de la liste des membres actifs (prénom, nom et matricule) dont la majorité doit être composée d’étudiants de l’UdeM
• Enregistrement en ligne des nouveaux membres du comité exécutif

Acheminer les documents de reconnaissance

• Le procès-verbal de l'AG annuelle, la liste des membres en date de l'AG annuelle, le bilan de l'année précédente, la planification des activités pour l'année en cours et tout changement dans les documents constitutifs/généraux s'il y a lieu (tous les documents doivent êtres numérisés et envoyés par courriel au responsable) et l'enregistrement en ligne des nouveaux membres du comité exécutif
• Tout document constitutif/général avec amendement(s), si nécessaire

• En plus des documents demandés au point 1 communs à tous les regroupements étudiants (sauf le bilan, qui doit être remis avant le 30 mai), compléter les étapes suivantes :

  • Lire et signer le Protocole d’entente
  • Lire et signer le Contrat pour le Programme de subvention du CSRÉ
  • Remplir la Fiche web en ligne
  • Bilan annuel (avant le 30 mai)

Les membres du comité exécutif recevront un courriel de reconnaissance officielle de la part du responsable du CSRÉ.

Veuillez noter que la réponse à votre demande pourra être reçue dans un laps de temps qui peut varier entre une à deux semaines.  

Non-reconnaissance ou retrait de la reconnaissance d’un regroupement étudiant

La Direction des Services aux étudiants peut refuser d’octroyer la reconnaissance à un regroupement étudiant ou retirer une telle reconnaissance si :

• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont en conflit avec
  les règlements, les politiques, les normes, les missions ou les valeurs de l’Université ou la Charte des droits et libertés de la personne;
• les objectifs ou les activités du regroupement étudiant sont exercés par
  un regroupement étudiant déjà reconnu par l’Université lors de l’année scolaire en cours;
• le regroupement étudiant ne respecte pas la Politique 20.13 sur les regroupements étudiants.